Bernard Robert


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard ROBERT
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de l'île de La Réunion
Objet:
membres du conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées
Groupe:
Grand port maritime de La Réunion
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000047614364(source JORF)
nomination
01 Juin 202301/06/2023
De: ROBERT (Bernard)
Objet:
dans son mandat
Groupe:
Grand port maritime de La Réunion
JORFTEXT000046325971(source JORF)
renouvellement
24 Septembre 202224/09/2022
De: Bernard ROBERT
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de l'île de La Réunion
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées
Groupe:
Grand port maritime de La Réunion
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036975589(source JORF)
nomination
02 Juin 201802/06/2018
De: Bernard Robert
chef de mission, responsable du département de l'information administrative multi-canal
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de leurs attributions
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
date_fin="2018-01-31"
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000036549313(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 201827/01/2018
De: ROBERT (Bernard)
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées, représentants élus de la chambre de commerce et d'industrie de l'île de la Réunion
Remplace:M. SERAPHIN (Cyrille)
Groupe:
Grand port maritime de La Réunion
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034851015(source JORF)
nomination
04 Juin 201704/06/2017
De: Bernard Robert
chef de mission, responsable du département de l'information administrative multi-canal
Objet:
l'effet de certifier le service fait
au nom du Premier ministre, des dépenses relatives à la mission ou au département dont ils relèvent
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
date_fin="2017-12-31"
autorite_delegation="Premier ministre, des dépenses relatives à la mission ou au département dont ils relèvent"
JORFTEXT000034734800(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 201717/05/2017
De: Bernard Robert
chef de mission, responsable du département de l'information administrative multi-canal
Objet:
au nom du Premier ministre toutes commandes et marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) relatifs au département dont ils relèvent
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre toutes commandes et marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) relatifs au département dont ils relèvent"
JORFTEXT000034734800(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 201717/05/2017
De: Robert (Bernard)
à Latour-sur-Sorgues (Aveyron)
Objet:
membres du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
2°
personnalités qualifiées
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000034061562(source JORF)
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Bernard Robert
chef de mission, responsable du département de l'information administrative multi-canal
Objet:
l'effet de certifier le service fait, au nom du Premier ministre, des dépenses relatives au département dont ils relèvent
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre, des dépenses relatives au département dont ils relèvent"
JORFTEXT000031359845(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 201524/10/2015
De: Bernard Robert
attaché principal d'administration, responsable du département de l'information administrative multi-canal
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes pièces justificatives des dépenses qui leur incombent, et de certifier le service fait
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000029405489(source JORF)
délégation de signature
27 Août 201427/08/2014
De: Bernard Robert
attaché principal d'administration, responsable du département de l'information administrative multicanal
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes pièces justificatives des dépenses qui leur incombent et de certifier le service fait
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000028905426(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 201407/05/2014
De: Robert (Bernard, François)
responsable du département de l'information administrative multicanal à la direction de l'information légale et administrative ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bernard Robert
attaché principal d'administration, responsable du département de l'information administrative multi-canal
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes pièces justificatives des dépenses qui leur incombent et de certifier le service fait
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000028106574(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 201323/10/2013
De: Bernard Robert
attaché principal d'administration, responsable du département de l'information administrative multi-canal
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes pièces justificatives des dépenses qui leur incombent, et de certifier le service fait
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000027943430(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 201312/09/2013
De: Robert (Bernard, Joseph, Gabriel)
vice-président de la section Union européenne des conseillers du commerce extérieur ; 69 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="69"
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027248227(source JORF)
nomination
31 Mars 201331/03/2013
De: Bernard Robert
attaché principal d'administration, responsable du département de l'information administrative multi-canal
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes pièces justificatives des dépenses qui leur incombent, et de certifier le service fait
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000027114751(source JORF)
délégation de signature
28 Février 201328/02/2013
De: Bernard Robert
attaché principal d'administration, responsable du département de l'information administrative multicanal
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes pièces justificatives et tous documents comptables relatifs à la liquidation et à l'ordonnancement pour les dépenses qui leur incombent
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000026382406(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201219/09/2012
De: Robert (Bernard, Louis)
major ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000025801776(source JORF)
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: Robert (Bernard)
à Latour-sur-Sorgues (Aveyron)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
1°
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025388832(source JORF)
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bernard ROBERT
titulaire, désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises. c) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o c)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Centre
SASR1030563A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Robert (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2010-07-09"
depart_retraite
JORFTEXT000022210394(source JORF)
admission
16 Mai 201016/05/2010
De: Robert (Bernard, Léon)
major ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Bernard Robert
directeur du centre interministériel de renseignements administratifs de Rennes
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes d'engagement et de liquidation relatifs aux dépenses de fonctionnement du CIRA de Rennes
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000794328(source JORF)
délégation de signature
28 Février 200728/02/2007
De: Robert (Bernard, Louis)
major ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Robert (Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000629405(source JORF)
promotion
26 Février 200526/02/2005
De: Robert (Bernard, Jean, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2003
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000611992(source JORF)
promotion
07 Février 200407/02/2004
De: Robert (Bernard)
délégué général de l'Association nationale des élus du littoral
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des associations de tourisme
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Robert (Bernard)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000777612(source JORF)
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Robert (Bernard, Fernand)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Bernard Robert
attaché principal de préfecture
Objet:
directeur du centre interministériel de renseignements administratifs de Rennes à dater du
15 janvier 2003
Groupe:
Centre interministériel de renseignements administratifs de Rennes
JORFTEXT000000235125(source JORF)
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Robert (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2003 est fixé
JORFTEXT000000782712(source JORF)
inscription
01 Janvier 200301/01/2003
De: Robert (Bernard)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture d'Ille-et-Vilaine
date_debut="2001-08-31"
JORFTEXT000000597989(source JORF)
nomination
18 Août 200218/08/2002
De: Robert (Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2001
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000770435(source JORF)
promotion
20 Janvier 200220/01/2002
De: Robert (Bernard, Julien, Léon)
vice-président d'une filiale de Charbonnages de France. Chevalier du 24 novembre 1988
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
INDUSTRIE
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-24"
JORFTEXT000000409238(source JORF)
promotion
01 Janvier 200201/01/2002
De: Robert (Bernard)
Pieusse (Aude)
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder, auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, aux dégustations
prévues à l'article 7 du décret no 72-309 du
21 avril 1972
modifié portant application de la loi du
1er août 1905
sur la répression des fraudes en ce qui concerne les vins, vins mousseux, vins pétillants et vins de liqueur en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins délimités de qualité supérieure les experts
VI. - REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON
Viticulteurs
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000752409(source JORF)
désignation
23 Décembre 199723/12/1997
De: Robert (Bernard, Jean, Pierre)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Robert (Bernard)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000744455(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Robert (Bernard)
Travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1994)
par ordre alphabétique
Grivaud ( Liliane), Sciences et technologies nucléaires
JORFTEXT000000552298(source JORF)
admission
10 Mars 199510/03/1995
De: Robert (Bernard, Julien, Léon)
président d'une compagnie thermique à la Réunion. Chevalier du 15 février 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-02-15"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Robert (Bernard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (pour le compte du ministre chargé de l'aménagement du territoire)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (S.A.P.R.R.)
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000732808(source JORF)
nomination
30 Septembre 199430/09/1994
De: Robert (Bernard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (pour le compte du ministre chargé de l'aménagement du territoire)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société des autoroutes du Sud de la France (A.S.F.)
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
date_debut="1994-09-27"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000732803(source JORF)
nomination
30 Septembre 199430/09/1994
De: Robert (Bernard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (pour le compte du ministre chargé de l'aménagement du territoire)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (S.A.N.E.F.)
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
date_debut="1994-10-04"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000184803(source JORF)
nomination
30 Septembre 199430/09/1994
De: Robert (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1993 est fixé
JORFTEXT000000179771(source JORF)
inscription
29 Mars 199329/03/1993
De: Robert (Bernard)
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000341209(source JORF)
renouvellement
24 Mars 199324/03/1993
De: Robert (Bernard)
adjudant-chef; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
Lafon ((Jean-Louis, François), adjudant; 25 ans de services
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Robert (Bernard, Jackie)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000719627(source JORF)
nomination
06 Avril 199106/04/1991
De: Robert (Bernard)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
a) Membres titulaires
Au titre de l'union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques, et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000166663(source JORF)
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Robert (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707105(source JORF)
nomination
02 Mars 199002/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.